MENTIONS LEGALES
1 PROPRIETE DU SITE
Le présent site est la propriété de l'association les amis d'Hallali dont le siège social est situé
52 avenue du Cabellou Le Cabellou 29900 Concarneau .
Contact : [email protected]
2. CONCEPTION ET CREATION DU SITE
Responsable de la publication : Xavier GUILLET [email protected] et Hermine REVILLON [email protected]
3. HÉBERGEMENT
Weebly, Inc.
Siège social : 460 Bryant Street, #100, San Francisco, California, 94107 États-Unis
4. CRÉDIT PHOTOS
L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Pour tout questions sur les droits d'utilisation ou de reproduction des photos, plans, dessins présents sur le site, veuillez contacter l'Association des amis d'Hallali. Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom Association des amis d'Hallali ou son logo, à quel que titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l'accord préalable écrit de l'Association des amis d'Hallali.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site est la propriété exclusive de l'association les amis d'Hallali , seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachée à ce Site, notamment, les photos, droits d’auteur et droits à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation.
L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fonctions que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
6. LIENS VERS D’AUTRES SITES
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut se faire qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l'association des amis d'Hallali qui pourra être révoquée à tout moment.
L'association des amis d'Hallali décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.
7. RESPONSABILITÉ de l'association des amis d'Hallali
Dans les conditions autorisées par la loi, l'association des amis d'Hallali n’encourt aucune responsabilité :
Pour toute imprécision, inexactitude, omission, ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non-autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.
Le visiteur est informé que l’accès au Site pourra être interrompu à tout moment par l'association des amis d'Hallali en raison de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
L'association des amis d'Hallali, s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Le site internet est disponible 7/7 jrs et 24/24 heures à l’exception des cas de force majeure comme des difficultés techniques, de maintenance ou de télécommunication.
8. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation.
9. COOKIES et DONNEES PERSONNELLES
L'association des amis d'Hallali se réserve le droit de recourir à l’usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique stocké sur le disque dur du micro-ordinateur des clients et prospects qui a pour but de signaler une précédente visite du client ou prospect sur le Site ou de permettre à L'association des amis d'Hallali de gérer le trafic des internautes visitant son site. Les cookies ne sont utilisés par L'association des amis d'Hallali que dans le but d’améliorer et de personnaliser la navigation. Chaque internaute peut désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités du site.
Pour la gestion des cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de chaque navigateur, qui permet de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies.Notre site ne demande pas d’enregistrement nominatif à ses visiteurs et ne procède à aucun enregistrement nominatif pour la simple consultation de ses pages.
Cependant, dans certains cas (fonctionnalités de partage et aux modules sociaux, formulaires de contact, paiement en ligne…), vous pouvez être invité à laisser des données personnelles (noms, prénoms, numéros de téléphones, adresses postales, adresse électronique…). Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte par un astérisque.
10 AVERTISSEMENT
Les calendriers et dates des navigations sont donnés à titre indicatif, assujettis à changements par l'Association des amis d'Hallali.
L'association des amis d'Hallali décline toute responsabilité pour toute information, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur son site Internet. En outre, toute décision prise sur la foi de ces informations ne peut engager la responsabilité de l'association des amis d'Hallali.
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5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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